Ouvrir/fermer la navigation
  • Accueil
  • Qui sommes-nous? 
    • Qui sommes-nous?
    • Nos missions & valeurs
    • Vie associative
    • Le mot des responsables
    • Les membres du CA
    • Une équipe à votre écoute
  • Trouver un hébergement 
    • Séjour pour enfants Haute-Savoie
    • Séjour pour enfants Savoie
    • Familles et groupes Haute-Savoie
    • Familles et groupes Savoie
    • Baroudeur solitaire Haute Savoie
    • Baroudeur solitaire Savoie
    • Gestion libre Haute-Savoie
    • Gestion libre Savoie
  • Nous rejoindre 
    • Nous contacter
    • Nos partenaires
  • Actualités
  • Espace adhérents 
    • Informations destinées aux adhérents
    • Boîte à outils 
      • Les différentes conventions collectives
      • Le droit du travail
      • Droit à la formation
      • Affichage obligatoire
      • Règlementation des ERP
    • Fournisseurs et prestataires de service
    • Offres d'emploi
    • Offres de stages
    • Vente ou don de mobilier ou d'autre bien
    • Liste des hébergements
    • Mentions légales
    • Accueil
    • Qui sommes-nous?
    • Trouver un hébergement
    • Nous rejoindre
    • Actualités
    • Espace adhérents
    • Mentions légales
     

     

    Règlementation des ERP

     

     

    Voici quelques réglementations pour les ERP.

     

    Réglementation:

    https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F31684

     

    Download
    Registre d'accessibilité dans les ERP
    guide-aide-registre-public-accessibilite[...]
    Document Adobe Acrobat [1.1 MB]
    Download
    Sécurité et incendie
    10-107-02_-_Securite_incendie_Petite_Hot[...]
    Document Adobe Acrobat [2.1 MB]
    • Informations destinées aux adhérents
    • Boîte à outils
      • Les différentes conventions collectives
      • Le droit du travail
      • Droit à la formation
      • Affichage obligatoire
      • Règlementation des ERP
    • Fournisseurs et prestataires de service
    • Offres d'emploi
    • Offres de stages
    • Vente ou don de mobilier ou d'autre bien
    • Liste des hébergements
    Version imprimable | Plan du site
    Connexion

    Affichage WebAffichage Mobile

    Déconnexion | Modifier
    IONOS